Pierre Delmas - JORFSearch

Pierre Delmas

Autre nom possible de la personne recherchée:

Pierre Delmas-Goyon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	DELMAS (Pierre)
Objet:	le diplôme national supérieur d'arts plastiques (session de juin 2019), les étudiants ATELIER P2F
Groupe:	École nationale supérieure des beaux-arts

JORFTEXT000039095825 (source JORF)

diplome

14 Septembre 2019 14/09/2019

De:	Pierre DELMAS directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de Corrèze
Objet:	dans leurs fonctions

duree="trois ans"

JORFTEXT000033977307 (source JORF)

renouvellement

03 Février 2017 03/02/2017

De:	Delmas (Pierre, Auguste) directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations ; 38 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Décentralisation et fonction publique Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000030594793 (source JORF)

nomination

16 Mai 2015 16/05/2015

De:	Delmas (Pierre, Antoine, Etienne) capitaine. Cité
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du 23 janvier 2012 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur ANCIENS COMBATTANTS Au grade de chevalier Sans traitement

date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation

JORFTEXT000030467602 (source JORF)

nomination

12 Avril 2015 12/04/2015

De:	Pierre Delmas directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze
Objet:	directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corrèze

date_debut="2012-03-01"

JORFTEXT000025350261 (source JORF)

nomination

11 Février 2012 11/02/2012

De:	Pierre DELMAS directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels adjoints CORRÈZE (19) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

JORFTEXT000021763725 (source JORF)

nomination

30 Janvier 2010 30/01/2010

De:	Delmas (Pierre) inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Tulle (Corrèze)
Objet:	chef de service départemental, adjoint au chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Limoges (Haute-Vienne)
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="2004-12-01"

JORFTEXT000000444071 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2005 21/01/2005

De:	Delmas (Pierre)
Objet:	élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. En première année d'études sur concours Filière MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000615403 (source JORF)

admission

29 Février 2004 29/02/2004

De:	Delmas (Pierre, Marie, Patrice, Maurice)
Objet:	sur la liste complémentaire du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000231827 (source JORF)

inscription

10 Septembre 2003 10/09/2003

De:	Delmas (Pierre, Marie, Patrice, Maurice)
Objet:	aux concours ouverts en 2003 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement 1. Concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000609635 (source JORF)

admissibilité

04 Septembre 2003 04/09/2003

De:	Delmas (Pierre) hôpital Edouard-Herriot
Objet:	chef de service CHU de Lyon Service de rhumatologie
Groupe:	Service de rhumatologie

date_debut="2003-03-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000237089 (source JORF)

nomination

01 Avril 2003 01/04/2003

De:	Delmas (Pierre, François)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Thevenin, Parry, Naudin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Moulins (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"

JORFTEXT000000782565 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2002 22/12/2002

De:	Delmas (Pierre, Jules, Louis) colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 8 mai 1974
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-05-08"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000585932 (source JORF)

promotion

11 Novembre 2000 11/11/2000

De:	Delmas (Pierre)
Objet:	membres de la commission électorale ad hoc pour la constitution des listes complémentaires d'électeurs dans le collège B 2 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

JORFTEXT000000755126 (source JORF)

nomination

09 Juillet 1998 09/07/1998

De:	Delmas (Pierre)
Objet:	membres de la commission électorale ad hoc pour la constitution de listes complémentaires d'électeurs dans le collège A 2 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

JORFTEXT000000755126 (source JORF)

nomination

09 Juillet 1998 09/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.